Les membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire le 15 avril 2021 19h30.
Vous trouverez ci-dessous les décisions qui ont été prises :
1. Approbation du compte-rendu de la séance ordinaire du 22 mars 2021 à 19h30
2. Approbation du compte-rendu de la séance ordinaire du 22 mars 2021 à 20h30
3.01 Finances – Taxe communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE)
3.02 Finances – Fixation des tarifs de la vaisselle de la salle des fêtes
3.03 Finances – Tarifs du service périscolaire de Rosenau
3.04 Finances – Tarif du service ALSH de Rosenau
3.05 Finances – Fixation des tarifs des activités ados
3.06 Finances – Provisions pour risques et charges
3.07 Finances – Admission en non-valeur
3.08 Finances – Mise en amortissement pour 10 ou 15 ans d’un crédit-relais
3.09 Finances – Vente de fleurs
4.01 Subventions aux associations – Subventions aux associations à caractère social
4.02 Subventions aux associations – Subventions aux autres organismes
5.01 Budget – Compte administratif et compte de gestion du budget communal pour 2020
5.02 Budget – Compte de gestion – budget communal – exercice 2020
5.03 Budget – Affectation des résultats 2020 au budget communal 2021
5.04 Budget – Vote du taux des contributions directes
5.05 Budget – Autorisation de programme et crédits de paiement
5.06 Budget – Approbation du budget communal pour l’exercice 2021
6.01 Personnel Communal – Décompte du temps de travail des agents publics